Sélectionner une page

RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES

Activité : Restauration traditionnelle (5610A)
Siège social : LA FACE NORD, BELLE PLAGNE 73210 MACOT LA PLAGNE
Forme juridique : SARL unipersonnelle
SIRET : 43968945600010
TVA: FR09439689456
RCS : 30-10-2001
Capital social : 8 000,00 €
Gérant : Barbara JUGLAIR,

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site internet www.restaurant-lafacenord.com et www.restaurant-lafacenord.fr les informations suivantes :

Le site www.restaurant-lafacenord.com que vous consultez actuellement est la propriété de :
Barbara Juglair

1- HÉBERGEMENT DU SITE

ESHOP PROMOTION SARL
23 rue Beaumont
1219 Luxembourg

2- CRÉATION – DÉVELOPPEMENT DU SITE

Conception des textes et images : Agence VISTACOM 
Développement et hébregement: Agence ESHOP PROMOTION

3- Droit d’auteur / Copyright

L’accès au site www.restaurant-lafacenord.com vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de :
* n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
* ne pas modifier de telles informations ;
* reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur ;

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable ;
L’utilisation frauduleuse de la marque ou de tout autre contenu du site internet est totalement interdite.

4- Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont données de bonne foi, mais sans garantie d’aucune sorte, et sont fonction des informations que nous obtenons de nos sources habituelles, après validation.
Nous nous efforçons de vérifier dans toute la mesure du possible, le bien-fondé des informations portées à la connaissance du public
Toutefois, nous ne pouvons être tenus pour responsable de l’exactitude, des erreurs et des omissions éventuelles contenues sur ce site, , et n’assumons aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations par les lecteurs. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il en fait.
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

5- Lien vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites peuvent vous faire sortir du site www.restaurant-lafacenord.fr. Nous n’acceptons aucune responsabilité pour la forme, le contenu, la véracité des informations et la fonction de ces sites. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne pouvons être tenus pour responsables du contenu de ces sites.

6 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE :

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la relation de l’utilisateur avec le site www.restaurant-lafacenord.com en vertu de ces Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit Français. L’utilisateur ainsi que Restaurant la face Nord acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige résultant de ces conditions générales d’utilisation.

 

Don`t copy !